Connaissez-vous les normes de qualité pour les maisons? - Partie 3 | Pillars
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Connaissez-vous les normes de qualité pour les maisons? - Partie 3

 Vous êtes locataire ou locateur et vous vous demandez s'il existe certaines obligations concernant votre maison?  Exisite-t-il des exigences de qualité et des normes minimales que la maison doit respecter?  Oui.  Les locataires sont entre autres protégé par le code flamand du logement afin de prévenir les abus et de garantir à tous un logement décent.  En tant que propriétaire, c'est mieux que vous êtes en règle avec les exigences en matière de sécurité, de santé et de qualité du logement.  Même si vous ne louez pas, il et préférrable de ne pas figurer dans l'inventaire flamand de logements inadaptés ou inhabitables.  Nous résumons ces exigences pour vous!

Partie 3

31/10/2018

Dans une série de 3 articles, les différentes exigences de 1 bien seront discutées, chaque fois avec quielques photos illustratives (de 'Agentschap Wonen-Vlaanderen) de la façon dont il ne faut pas faire:

  • les exigences du bâtiment
  • les exigences de la maison indépendante séparée
  • la norme d'occupation et le calcul.

A la fin, vous aurez la possibilité de télécharger les fisches techniques de Wonen-Vlaanderen, alors suivez-les attentivement!  

Nous avons déjà eu partie 1 et partie 2.  Nous continuons avec la partie 2.

 

Partie 3: la norme d'occupation

S'il y a trop de monde dans une maison, il y a surpeuplement. La maison n'est pas adaptée à cette situation et des risques pour la sécurité et / ou la santé peuvent survenir.

Sur la base de la norme d'occupation, il est déterminé pour combien de résidents la maison a été ajustée. Le calcul est basé sur le nombre de pièces à vivre (salon(s), cuisine et chambre(s)) et la surface nette totale.

Un certain nombre de points sont importants à retenir:

  • Comme déterminé précédemment, un maximum de 3 m² pour la salle de bain séparée peut être ajouté pour les petites maisons autorisées ou construites avant le 1/10/2016.
  • Une surface habitable de moins 8m² avec cuisine ouverte est considérée comme 2 salons.
  • la surface de plancher nette est mesurée lorsque la hauteur du plafond est de moins 220 cm.
  • dans le cas de plafonds en pente, la hauteur minimale est de 180 cm.
  • les épaisseurs de paroi, les cheminées, les plinthes, ... ne comptent pas.
  • les pièces suivantes ne comptent pas:
  1. surface nette inférieure à 4m²
  2. les pièces où le plafond n’est nulle part supérieur à 220 cm.

Une fois que vous avez calculé la surface de plancher nette totale et le nombre de pièces de vie dans les tableaux:  

 

Surface nette totale

(en m²)

Van

Tot

0

18

18

27

27

40

40

50

50

60

60

70

70

79

79

87

87

96

96

104

104

112

   

   

Nombre de personnes possible   0 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10  

 

Nombre de pièces à vivre 1 2 3 4 5 6  
Nombre de personnes possible 2 2 3 5 8 10   

 

A partir de 6 salons chaque chambre supplémentaire s'applique à 1 personne supplémentaire.

Vous notez le nombre possible de personnes qui correspond à votre calcul. Et des 2 valeurs que vous obtenez ici, vous prenez la plus petite. Cela indique combien de personnes ont ajusté cette propriété.

Si cette norme d'occupation est dépassée, un certain nombre de résidents devront déménager jusqu'à ce que la norme d'occupation maximale ne soit plus dépassée.

 

Au travail!

Pour savoir par vous-même comment votre maison satisfait à ces exigences de qualité du logement, vous pouvez remplir la fiche technique. Attention, sachez que les experts peuvent donner un score différent de vous!

Sur la fiche d'information de Housing Flanders, dans la colonne de droite, indiquez ce qui est applicable et effectuez les calculs comme indiqué. Vous pouvez également ajouter des commentaires au bas des sections. À la fin, vous pourrez voir quelle est votre évaluation finale personnelle de votre maison.

Dans tous les cas, soyez critique, cela peut vous aider à trouver des points difficiles possibles dans la maison et à les replacer dans un contexte plus large. Si nécessaire, vous pouvez également obtenir l'aide nécessaire pour améliorer la qualité de votre maison.

 Sources: www.wonenvlaanderen.be; www.ocb.be;www.vlaanderen.be;www.departementwvg.be; www.vochtproblemen-vochtbestrijding.be